© Modèle déposé / Model

Gazell' modele déposé ohmiLa Gazell’’, de sa forme et son esthétique, est un modèle protégé par la propriété intellectuelle de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) au niveau européen.https://oami.europa.eu/eSearch  sous le N°002063222-0001

 

Gazell' déposé à l'INPIAinsi que que son nom GaZell” sous l’Institut National de la propriété Industrielle (INPI) https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_recherche_marques.html Nom: GAZELL
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