© Modèle déposé / Model

La Gazell’’, de sa forme et son esthétique, est un modèle protégé par la propriété intellectuelle de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) au niveau européen.

https://oami.europa.eu/eSearch   https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/designs/002063222-0001

Ainsi que que son nom GaZell” sous l’Institut National de la propriété. Industrielle (INPI)

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